|
| {Préambule} |
Le design, combien ça coûte ?

« Combien coûte la création graphique d’un site Web, le design de produits, la conception d’un espace ? » « Comment rédiger un devis de design ? » « Comment calculer les honoraires de création ? » « Comment calculer les droits d’auteur ou d’utilisation ? » C’est pour répondre à ces questions que l'association Moneydesign a développé ce guide en ligne.

C’est compliqué ?

Établir le prix d’une prestation intellectuelle et artistique peut sembler plus complexe que pour la vente de biens matériels. On imagine souvent qu’une idée est le fruit d’un « don » et que créer est simple et rapide. Pourtant, le designer doit faire appel à des compétences longuement acquises lors d’études supérieures et par une expérience professionnelle.
Comme dans tout métier, la création, aussi spontanée soit-elle, est toujours le fruit d’un processus global souvent long et coûteux, qu’il est possible de chiffrer avec des données objectives liées à toute activité économique.

Pourquoi des droits d’auteur ?

Un concept aujourd’hui est globalement incompris : le droit d’auteur. Il est souvent perçu comme « de trop ». C’est pourtant la loi : dans le cadre juridique du design, la propriété intellectuelle, une œuvre de commande ou pas, ne peut être reproduite sans l’accord écrit de son auteur.

« Pourquoi payer des droits puisque l’on a déjà payé pour créer l’œuvre ? » Parce qu’il en est fait une utilisation commerciale, qu’elle soit en deux dimensions (imprimés, supports numériques…) ou en trois dimensions (espaces et objets…), visuelle, sonore, audiovisuelle, tactile… Une œuvre de design produit un service à chaque fois qu’elle est vue, lue, entendue, parcourue, touchée, vécue… Elle transmet le message du commanditaire au public auquel il s’adresse. C’est cette valeur ajoutée que rémunèrent les droits d’auteur.
Une faible rémunération de ce service, voire sa gratuité, est possible, par exemple lorsqu’il s’agit de projets pour des organismes humanitaires. C’est une appréciation et un choix qui reviennent au designer.

Les limites du CalKulator

Les honoraires sont libres, le calcul des droits d’auteur aussi. Comme tout ce qui est libre, ils se négocient… Un cahier des charges précis, établi selon la spécificité de chaque projet, qui par essence est unique, doit permettre à l’utilisateur d’apprécier la juste valeur d’un prix.
Les fourchettes de prix des honoraires correspondent à l’activité de travailleurs indépendants et de PME du design, pour des projets courants. Les exemples de ce guide sont conformes à des pratiques économiquement et commercialement viables pour une activité professionnelle.
En conséquence, nos enquêtes n’incluent :

— des délais et des prix d’amateurs ;

— des pratiques commerciales déloyales et interdites (dumping), telles que proposer un prix 
en dessous de la rentabilité d’une activité professionnelle ;

— un supplément d’honoraires que pourraient pratiquer des designers de très forte notoriété ;

— certains marchés très spécifiques, comme le luxe, dont nous ne disposons pas assez de données pour en tirer des montants fiables.


Le CalKulator s’appuie sur le droit proportionnel à la diffusion pour afficher un montant de cession de droits. Sa simplicité d’utilisation doit trouver un équilibre entre loi de marché, concurrence, conjoncture… et éthique, viabilité économique, qualité et compétences professionnelles.
Compte tenu d’enjeux ou de la réalité économique de certains projets de design, tels que ceux destinés à l’édition et/ou à la vente, ou au marché du luxe, le montant des droits affiché par Le CalKulator peut paraître soit prohibitif, soit faible. Il devient alors avantageux pour le designer et le commanditaire d’établir un contrat aux royautés : une redevance est calculée sur le chiffre d'affaires réalisé au titre des ventes du modèle. Le commanditaire échelonne ainsi le paiement des droits au rythme de l’utilisation réelle.
Les contrats aux royautés ne pouvant s’établir qu’au cas par cas, ils relèvent de la compétence des avocats spécialistes de la propriété intellectuelle. Les organismes professionnels peuvent vous renseigner.

Pour qui ?

Les designers, les commanditaires et leurs conseillés peuvent être utilisateurs du CalKulator. Moneydesign travaille en partenariat avec des organisations professionnelles de designers. Nous pensons qu’il est important aussi de sensibiliser leurs commanditaires qui souhaiteraient établir leurs budgets dans le cadre de conditions équitables, permettant un véritable partenariat, signe de qualité et de succès partagés.

L’équipe Moneydesign |
|
| |
|
